Mentions légales

Informative conforme aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Le présent site est propriété de la société MAISON ECO BOIS
Inscrit au registre de Commerce sous le N° RCS 508 875 106
Adresse : 38112 – MEAUDRE

Directeur de la publication :
Stefan HANTZ

Conception et réalisation :
SORIN ET ASSOCIES

Hébergement :
Net4All.ch SA
Département Oxito
Chemin du Dévent
CH-1024 Ecublens
Suisse

Le site maison-eco-bois.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données.

Liens hypertextes
La société MAISON ECO BOIS ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites internet pour lesquels un lien hypertexte est inséré depuis le site maison-eco-bois.fr

L’Utilisateur déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter.